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Solutions d'enregistrement à l'échelle nationale

Teranet est le fournisseur exclusif de services d’enregistrement foncier électronique au nom des provinces de l’Ontario et du Manitoba. L’entreprise est le créateur, le propriétaire et l’exploitant du Système d’enregistrement foncier de l’Ontario, l’un des systèmes d’enregistrement foncier les plus avancés, sécurisés et sophistiqués au monde.  Teranet donne également accès en ligne au Système d’information sur les brefs de l’Ontario.

Plus récemment, Teranet a élargi sa présence mondiale grâce à l’acquisition de Foster Moore. Celle-ci a permis à l’entreprise d’offrir Catalyst™, une autre solution d’enregistrement. Ce logiciel commercial prêt à l’emploi propose des réductions des coûts opérationnels, un renforcement de la sécurité du système et des améliorations du point de vue du processus.

Services de recherche et d'enregistrement de propriété

Sur le plan national

La récente acquisition de Foster Moore par Teranet a permis à l’entreprise d’offrir un plus large éventail de solutions d’enregistrement, y compris le logiciel d’enregistrement international Catalyst®. Cette solution fournit aux clients une sécurité renforcée, tout en leur permettant de réduire leurs coûts opérationnels.

POUR EN APPRENDRE DAVANTAGE SUR CATALYST®

Verne™ est une solution commerciale sur étagère qui propose la manière la plus simple et la plus rapide de mettre en œuvre une solution de registre flexible et adaptée à vos intervenants. Verne™ est le fruit de plus de 20 ans d’expérience dans la construction de registres statutaires en ligne.

POUR EN APPRENDRE DAVANTAGE SUR VERNE™

Ontario

Teraview® permet aux utilisateurs d’effectuer des recherches de propriété et de brefs, de consulter et d’obtenir des copies d’actes fonciers, de plans et de registres de parcelles, ainsi que de créer et de demander l’enregistrement de titres documentaires sans devoir se rendre dans un Bureau d’enregistrement immobilier.

VISITER LE SITE WEB TERAVIEW

POLARIS® est le système de recherche, d’enregistrement et d’entretien des propriétés pour tous les registres fonciers automatisés de la province de l’Ontario. Les données sur les titres fonciers sont maintenues par le personnel des Bureaux d’enregistrement immobilier et on peut y accéder à distance au moyen des produits, des services et des solutions de Teranet.

POUR EN APPRENDRE DAVANTAGE SUR POLARIS®

Teranet eXpress® permet aux clients d’avoir accès au système d’enregistrement immobilier et au Système d’information sur les brefs du gouvernement de l’Ontario. Ils peuvent obtenir des registres de parcelles ou un rapport Search Name (rapport généré par la recherche d’une propriété par son nom dans le système d’un Bureau d’enregistrement immobilier) et peuvent aussi chercher un bref dans un seul bureau d’exécution ou dans toute la province de l’Ontario en utilisant le service de localisation des brefs OWL.

VISITEZ LE SITE WEB TERANET EXPRESS®

Teranet Connect® est une interface de programmation d’applications (API) qui fournit un accès sécuritaire à la base de données POLARIS®II du ministère des Services gouvernementaux et des Services aux consommateurs, ainsi qu'à celles des brefs du ministère du Procureur général.

POUR EN APPRENDRE DAVANTAGE SUR TERANET CONNECT®

OnLand® donne un accès illimité au système d’enregistrement immobilier du gouvernement de l’Ontario. On peut rechercher ou parcourir des dossiers d’enregistrement immobilier, y compris d’anciens répertoires, des registres des parcelles, des preuves, des clauses types de charge, des documents et des plans.

VISITEZ LE SITE WEB ONLAND

Manitoba

Teranet est le fournisseur exclusif des services d’enregistrement de titres fonciers et de biens personnels dans la province du Manitoba.

VISITEZ LE SITE WEB DE TERANET MANITOBA

Recherche et déposition des brefs

WRITSEARCH

Accès à distance au Système d’information sur les brefs de l’Ontario

Un accès à distance flexible permet aux clients de Teranet de rechercher des brefs déposés et saisis dans le Système d’information sur les brefs de l’Ontario. Cet accès s’effectue au moyen de nombreuses solutions, y compris Teraview®, OnLand® et le site Web Teranet eXpress®. Celles-ci permettent aux clients de chercher un bref déposé dans un bureau d’exécution quelconque en Ontario (par nom du débiteur ou par numéro d’exécution), de trouver les détails du bref en ligne et d’imprimer des rapports des détails des brefs. Teranet est le propriétaire, le gestionnaire et l’exploitant du Sytème d’information sur les brefs.

Caractéristiques du service :

  • Accès à distance entre 8 h et 20 h (heure normale de l’Est), du lundi au vendredi.
  • L’utilisateur obtient des résultats instantanés.
  • Recherche de dossiers déposés dans un bureau d’exécution quelconque en Ontario, par nom du débiteur ou par numéro d’exécution.
  • Les données sont extraites directement de la base de données des brefs de l’Ontario.

Visitez le site Web Teranet eXpress

OWL

Recherchez les brefs d’exécution en fonction d’un nom dans les 49 bureaux d’exécution dans tout l’Ontario

Le service de localisation des brefs OWL (Ontario Writs Locator), disponible sur le site Web Teranet eXpress®, permet aux utilisateurs finaux de rechercher dans la base de données des brefs des 49 bureaux du ministère du Procureur général de façon simultanée. Le rapport OWL fournit le numéro de bref et détermine l’emplacement du bureau du shérif ou d’exécution pour toutes les exécutions trouvées. Ces renseignements peuvent être utilisés pour rechercher les brefs par numéro et obtenir les rapports détaillés des brefs.

Caractéristiques:

  • Capacités de recherche à distance dans toute la province pour un montant fixe
  • Des résultats disponibles dans les trois heures
  • Possibilité d’effectuer deux recherches en même temps
  • Les données sont directement extraites de la base de données des brefs de l’Ontario

Consultez le site Web Teranet eXpress

WRITFILING

Délivrer et déposer instantanément des brefs d’exécution en ligne.

WritFiling permet aux clients qui y sont inscrits de traiter et de maintenir des brefs d’exécution pour des ordonnances rendues par la Cour supérieure de justice (instances civiles ou petites créances) en ligne, qu’ils aient été déposés en format papier ou électronique, ou dans une compétence quelconque en Ontario.

Caractéristiques du service :

  • Éliminer les coûts engendrés par les visites aux bureaux d’exécution et le temps qui leur est consacré (éviter les retards dus aux déplacements, aux queues ou aux services de messagerie ou de poste traditionelle).
  • Administrer des brefs dans le confort de chez soi et profiter d’heures de dépôt prolongées.
  • Renouveler, réviser, redéposer ou retirer des brefs déposés en format papier ou électronique.
  • Préparer et sauvegarder des fichiers pour pouvoir les soumettre en ligne en tout temps.
  • Les données sont échangées directement avec la base de donnée des brefs de l’Ontario.

Visitez le site Web onwrits

WRIT DIRECT FILING

Délivrer et déposér des brefs d’exécution par lots.

La solution Writ Direct Filing de Teranet autorise la transmission directe de toutes les données relatives aux brefs d’exécution stockées dans le système du client vers la base de données des brefs de la province de l’Ontario. Ce service fonctionne en mode différé et prend en charge la délivrance et la déposition de nouveaux brefs, ainsi que le renouvellement ou le retrait de brefs qui ont été déposés antérieurement en format papier.

Caractéristiques du service :

  • Traitement par lots de fichiers envoyés depuis des systèmes à distance.
  • Les brefs déposés, renouvelés ou retirés sont traités le jour même.
  • Les données sont transmises directement à la base de données des brefs de l’Ontario.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquez par courriel à WDFInfo@teranet.ca

WRITSEARCH >

Accès à distance au Système d’information sur les brefs de l’Ontario

Un accès à distance flexible permet aux clients de Teranet de rechercher des brefs déposés et saisis dans le Système d’information sur les brefs de l’Ontario. Cet accès s’effectue au moyen de nombreuses solutions, y compris Teraview®, OnLand® et le site Web Teranet eXpress®. Celles-ci permettent aux clients de chercher un bref déposé dans un bureau d’exécution quelconque en Ontario (par nom du débiteur ou par numéro d’exécution), de trouver les détails du bref en ligne et d’imprimer des rapports des détails des brefs. Teranet est le propriétaire, le gestionnaire et l’exploitant du Sytème d’information sur les brefs.

Caractéristiques du service :

  • Accès à distance entre 8 h et 20 h (heure normale de l’Est), du lundi au vendredi.
  • L’utilisateur obtient des résultats instantanés.
  • Recherche de dossiers déposés dans un bureau d’exécution quelconque en Ontario, par nom du débiteur ou par numéro d’exécution.
  • Les données sont extraites directement de la base de données des brefs de l’Ontario.

Visitez le site Web Teranet eXpress

OWL >

Recherchez les brefs d’exécution en fonction d’un nom dans les 49 bureaux d’exécution dans tout l’Ontario

Le service de localisation des brefs OWL (Ontario Writs Locator), disponible sur le site Web Teranet eXpress®, permet aux utilisateurs finaux de rechercher dans la base de données des brefs des 49 bureaux du ministère du Procureur général de façon simultanée. Le rapport OWL fournit le numéro de bref et détermine l’emplacement du bureau du shérif ou d’exécution pour toutes les exécutions trouvées. Ces renseignements peuvent être utilisés pour rechercher les brefs par numéro et obtenir les rapports détaillés des brefs.

Caractéristiques:

  • Capacités de recherche à distance dans toute la province pour un montant fixe
  • Des résultats disponibles dans les trois heures
  • Possibilité d’effectuer deux recherches en même temps
  • Les données sont directement extraites de la base de données des brefs de l’Ontario

Consultez le site Web Teranet eXpress

WRITFILING >

Délivrer et déposer instantanément des brefs d’exécution en ligne.

WritFiling permet aux clients qui y sont inscrits de traiter et de maintenir des brefs d’exécution pour des ordonnances rendues par la Cour supérieure de justice (instances civiles ou petites créances) en ligne, qu’ils aient été déposés en format papier ou électronique, ou dans une compétence quelconque en Ontario.

Caractéristiques du service :

  • Éliminer les coûts engendrés par les visites aux bureaux d’exécution et le temps qui leur est consacré (éviter les retards dus aux déplacements, aux queues ou aux services de messagerie ou de poste traditionelle).
  • Administrer des brefs dans le confort de chez soi et profiter d’heures de dépôt prolongées.
  • Renouveler, réviser, redéposer ou retirer des brefs déposés en format papier ou électronique.
  • Préparer et sauvegarder des fichiers pour pouvoir les soumettre en ligne en tout temps.
  • Les données sont échangées directement avec la base de donnée des brefs de l’Ontario.

Visitez le site Web onwrits

WRIT DIRECT FILING >

Délivrer et déposér des brefs d’exécution par lots.

La solution Writ Direct Filing de Teranet autorise la transmission directe de toutes les données relatives aux brefs d’exécution stockées dans le système du client vers la base de données des brefs de la province de l’Ontario. Ce service fonctionne en mode différé et prend en charge la délivrance et la déposition de nouveaux brefs, ainsi que le renouvellement ou le retrait de brefs qui ont été déposés antérieurement en format papier.

Caractéristiques du service :

  • Traitement par lots de fichiers envoyés depuis des systèmes à distance.
  • Les brefs déposés, renouvelés ou retirés sont traités le jour même.
  • Les données sont transmises directement à la base de données des brefs de l’Ontario.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquez par courriel à WDFInfo@teranet.ca