Skip to main content

À propos de POLARIS

Auparavant, effectuer une recherche de titres fonciers en Ontario était une activité péniblement longue et compliquée. Chaque recherche nécessitait de se rendre personnellement dans un bureau d’enregistrement immobilier pour consulter les index, les documents originaux et les plans sur papier.

En 1985, le gouvernement de l’Ontario a lancé le projet pilote POLARIS (système d’enregistrement immobilier de la province de l’Ontario) dans le but d’automatiser les dossiers et de convertir le registre du système d’enregistrement dans le système de titres fonciers. La Loi portant sur la réforme de l’enregistrement immobilier (Ontario) a été créée pour faciliter la recherche et l’enregistrement électronique des propriétés ainsi que l’automatisation des documents papier. POLARIS a été développé par le gouvernement provincial afin d’héberger et de traiter les registres fonciers électroniques.
Teranet a converti toutes les propriétés ontariennes admissibles du registre vers le système de titres fonciers et a automatisé les titres fonciers sur papier des parcelles de terrain existantes. Par conséquent, 99,9 % des propriétés en Ontario sont partagées et administrées en vertu du système de titres fonciers, qui octroie un droit de propriété garanti par la province.

Caractéristiques de POLARIS

  • Les données contenues dans POLARIS correspondent aux données officielles d’enregistrement immobilier de la province de l’Ontario
  • Toutes les données des titres dans la base de données POLARIS sont numérisées, ce qui permet aux clients de Teraview de:
    • Bénéficier du préremplissage des informations liées aux titres lors de la création de documents électroniques
    • Soumettre des documents pour un enregistrement à distance Dans le cadre de ce processus, le système valide automatiquement les exigences statutaires et commerciales pertinentes et extrait du document électronique les détails essentiels relatifs au titre vers la base de données POLARIS
    • Obtenir le numéro de reçu/d’enregistrement émis par le système dans le cadre du dépôt à distance dans POLARIS et renvoyé au client Teraview pour terminer le processus de dépôt. Cela garantit que l’avis ainsi que la priorité d’enregistrement sont maintenus
  • La base de données de titres POLARIS est complétée par la base de données Mapping, gérée par Teranet. La base de données Mapping, dont la conformité avec la base de données de titres est assurée, sert d’index pour trouver une propriété et obtenir des détails supplémentaires sur celle-ci.